CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

1. Identification du vendeur
   Dénomination sociale : Maxime Brandely
   Adresse du siège social : 53 rue champs des roseaux 63100 Clermont-Ferrand
   Téléphone : 0769432343
   E-mail : contact@zanimoo.fr
   N° SIRET : 098765456789
   RCS : 456789098765
   Responsable de la publication : Maxime Brandely

2. Objet
   Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits ou services réalisées sur le site https://zanimoo.fr.

3. Produits ou services proposés
   Description des produits/services : [Décrivez brièvement les produits/services vendus]Disponibilité : [Précisez les modalités de disponibilité]

4. Prix
   Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de traitement et d’expédition.
   Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande
   Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
   Processus de commande : [Décrivez le processus de commande sur votre site]Confirmation de commande : [Expliquez comment le client reçoit la confirmation]

6. Paiement
   Moyens de paiement acceptés : [Carte bancaire, PayPal, virement, etc.]Sécurisation des paiements : [Décrivez brièvement le système de sécurisation]Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

7. Livraison
   Zones de livraison : [France, Europe, Monde, etc.]Délais de livraison : [Indiquez les délais moyens]Frais de livraison : [Précisez les frais ou la gratuité éventuelle]Transporteur(s) utilisé(s) : [Nom du/des transporteurs]En cas de retard de livraison, [expliquez la procédure à suivre].

8. Droit de rétractation
   Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
   Procédure de rétractation : [Décrivez la procédure à suivre, adresse de retour, formulaire, etc.]Exceptions au droit de rétractation : [Le cas échéant, précisez les produits/services concernés]

9. Garanties
   Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
   Modalités de mise en œuvre : [Expliquez comment le client peut faire jouer la garantie]

10. Responsabilité[Expliquez dans quelles limites votre responsabilité peut être engagée, notamment en cas de force majeure, d’utilisation anormale du produit, etc.]

11. Données personnelles
    Les informations collectées sont nécessaires à la gestion de la commande et à nos relations commerciales.
    Responsable du traitement : [Nom ou service]Finalités : [Gestion des commandes, prospection, etc.]Durée de conservation : [Durée de conservation des données]Droits des clients : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles.
    Contact pour exercer vos droits : [Adresse e-mail ou postale]

12. Propriété intellectuelle
    Tous les éléments du site [adresse du site web] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [Votre nom ou raison sociale].
    Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

13. Règlement des litiges
    Droit applicable : [France, sauf indication contraire]En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
    Médiateur de la consommation : [Coordonnées du médiateur, si applicable]À défaut d’accord amiable, les tribunaux de [Ville] seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 5 juin 2025